Les élections des Conseils centraux sont reportées au 29 septembre 2020.
Pour rappel, les élections des représentants des usagers (étudiants) appelés à siéger au sein des Conseils centraux se sont déroulées les 26 et 27 novembre 2019.
Participez à l’avenir de votre université !
29 juin : affichage de la circulaire et des annexes (diffusion papier et électronique) Pour plus de précisions, vous pouvez consulter la circulaire Le CA détermine la politique générale de l’université. La CFVU est consultée par le CA sur la politique de formation et les règles d’examens (modalités de contrôle de connaissances et compétences). Elle adopte des mesures de nature à permettre la mise en œuvre d’orientation des étudiants, la validation de leurs acquis et leur insertion professionnelle. Elle adopte également des mesures afin de favoriser la vie étudiante et de campus, les activités sportives, culturelles, sociales et de promotion de la santé. La CR est consultée par le CA sur les orientations des politiques de recherche, de documentation scientifique et technique, ainsi que sur la répartition des crédits de recherche. Toute personne remplissant les conditions pour être inscrite sur liste électorale peut se porter candidat pour siéger aux Conseils centraux, conformément à leur appartenance à leur collège respectif. Les personnes souhaitant candidater doivent compléter la déclaration de liste de candidatures et les déclarations individuelles de candidatures accompagnées éventuellement de profession de foi et de déclaration(s). Tous les documents relatifs à la déclaration de listes de candidature sont consultables dans la rubrique « Documents électoraux ». Toute personne inscrite d’office sur les listes électorales ou remplissant les conditions –indiquées dans la circulaire- pour être inscrite sur les listes électorales peut voter pour des représentants dans un ou plusieurs Conseil(s) central(-aux), conformément à son inscription sur les diverses listes électorales. Les électeurs -remplissant les conditions pour être inscrits d’office- qui constatent que leur nom ne figure pas sur les listes électorales ou qui relèvent une erreur les concernant sur lesdites listes, ont jusqu’au jour du scrutin pour demander leur inscription ou la rectification des listes. Les personnes qui ne sont pas inscrites d’office sur les listes électorales et qui remplissent les conditions pour être électeur doivent compléter le formulaire de demande d’inscription et le transmettre au SAJIMA, au plus tard le 23 septembre 2020 à 16h. Pour voter, vous devez obligatoirement être inscrit sur les listes électorales le jour du scrutin et présenter un justificatif d’identité (carte d’identité, passeport, permis de conduire ou carte professionnelle). Le vote est secret et le passage par l’isoloir est individuel et obligatoire. Lors du vote, vous ne pouvez ni radier, ni ajouter des noms, ni changer l’ordre de présentation des candidats. Le panachage est interdit. Les personnes qui ne peuvent pas être présentes le jour du scrutin ont la possibilité de voter par procuration. Pour ce faire, elles doivent remplir le formulaire de procuration et le faire enregistrer auprès du SAJIMA bureau AP301B (muni d’un justificatif d’identité) pour les services communs et centraux ou auprès des secrétariats de leur composante pour les agents qui y sont affectés. Le formulaire doit être déposé au plus tard le 28 septembre 2020 à 12h. Toute procuration qui n’aura pas fait l’objet d’un enregistrement préalable sera refusée le jour du scrutin. Dans l’hypothèse où un électeur se trouve dans une situation imprévisible (accident, déplacement non prévu…) ou absent au moment de la publication de la circulaire qui l’empêche de voter personnellement, cet électeur (le mandant) est exceptionnellement autorisé à adresser sa procuration signée et sa pièce d’identité en PDF au SAJIMA au plus tard le 28 septembre 2020. Le mandant doit indiquer la raison de son indisponibilité. Toute personne éligible peut demander communication de l’adresse mail créée spécialement pour les élections 2020 concernant les trois conseils centraux. Des messages pourront être envoyés sur la messagerie des personnels sus désignés, sans réponse possible, accompagnés, le cas échéant, de fichiers joints, dans la limite de 5 MO maximum. Tout message doit avoir pour objet exclusif les élections de l’Université Sorbonne Paris Nord. Aucun message ne doit contenir des propos injurieux, diffamatoires ou pouvant nuire à la sincérité du scrutin. Toute personne éligible a la possibilité d’organiser des réunions d’information. Toute autre demande doit être adressée par mail au SAJIMA. La campagne électorale se déroule du mardi 22 septembre au mardi 29 septembre 2020 inclus. A partir du mardi 22 septembre 2020, seuls les délégués de liste ou candidats, lorsqu’il n’y a qu’un siège à pourvoir, validés pourront demander communication de l’adresse mail créée spécialement pour les élections 2020 concernant les trois conseils centraux et envoyer des messages sur la messagerie des personnels sus désignés, sans réponse possible, accompagnés, le cas échéant, de fichiers joints, dans la limite de 5 MO maximum. Tout message doit avoir pour objet exclusif les élections à l’Université Sorbonne Paris Nord. Aucun message ne doit contenir des propos injurieux, diffamatoires ou pouvant nuire à la sincérité du scrutin. Tout délégué de liste ou candidat, lorsqu’il n’y a qu’un seul siège à pourvoir, a la possibilité d’organiser des réunions d’information. Un espace d’expression dédié aux candidats aux élections des conseils centraux est accessible sur l’ENT à l’adresse suivante : Déclaration de liste de candidatures :
1er septembre : affichage des listes électorales
15 septembre à 16h : date limite de dépôt des listes de candidats au SAJIMA
22 septembre : affichage des listes de candidature
23 septembre à 16h : date limite de demande d’inscription et de rectification sur liste électorale des personnels devant en faire la demande au SAJIMA
24 septembre : affichage des listes électorales consolidées
28 septembre à 12h : date limite de dépôt des formulaires de procuration
29 septembre de 9h à 17h : élections des Conseils centraux
2 octobre : date limite de publication de la proclamation des résultats
Le Conseil d’Administration (CA)
Il vote notamment le budget, examine et approuve le contrat d’établissement, approuve les accords et conventions signés par le président de l’université.Il est composé de 36 membres dont :
La Commission de la Formation et de la Vie Universitaire (CFVU)Elle est composée de 40 membres dont :
La Commission de la Recherche (CR)Elle est composée de 40 membres dont :
Qui peut candidater ?
Circulaire des Elections aux Conseils centraux Comment candidater ?Déclaration de liste de candidatures :
Où candidater ?Les documents énumérés ci-dessus doivent être déposés :
Du lundi au vendredi, de 9h30 à 12h30 et 13h30 à 17h
Université Sorbonne Paris Nord
SAJIMA
99, avenue Jean-Baptiste Clément
93 430 Villetaneuse Quand candidater ?
Les documents énumérés ci-dessus faisant l’objet d’un dépôt direct au SAJIMA devront être remis au plus tard le 15 septembre 2020 à 16h. Les documents envoyés par voie postale doivent être postés au plus tard le 15 septembre 2020 à minuit, le cachet de la poste faisant foi. Qui peut voter ? Comment s’inscrire sur liste électorale ? Circulaire des Elections aux Conseils centraux
Annexe 5 – Demande d’inscription des personnels enseignants chercheurs
Annexe 6 – Demande d’inscription des personnels administratifs Comment voter ?Vote direct
Vote par procuration
Le SAJIMA lui adressera sa procuration dûment numérotée par retour de mail.
Le mandataire doit faire partie du même collège, sous collège ou section le cas échéant que le mandant.
Nul ne peut être porteur de plus de deux mandats.
Le mandant est la personne qui donne une procuration à un autre électeur.
Le mandataire est la personne qui reçoit la procuration et qui vote pour le mandant. Où voter ?Il y a 3 bureaux de vote :
Quand voter ? Le scrutin se déroule le mardi 29 septembre 2020 de 9h à 17h sans interruption, pour les 3 bureaux de vote. Pré-campagne / campagne électoraleCampagne pré-électorale
La demande est à adresser par mail au SAJIMA : La demande de réservation de salle doit être adressée au SAJIMA par mail ().Campagne électorale
La demande de réservation de salle doit être adressée au SAJIMA (). Toute autre demande doit être adressée par mail au SAJIMA.
https://elections.univ-paris13.fr/ Circulaire des Elections aux Conseils centraux Annexe 2 – Déclaration individuelle de candidatures
Annexe 3 – Procuration
Annexe 4 – Déclaration de soutien
Annexe 5 – Demande d’inscription des personnels enseignants chercheurs
Annexe 6 – Demande d’inscription des personnels administratifs
Annexe 7 – Calendrier des opérations électorales
