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      • Report des élections des représentants des personnels au sein des conseils centraux

      Report des élections des représentants des personnels au sein des conseils centraux

      Les circonstances sanitaires actuelles n’ont pas permis de maintenir les élections des Conseils centraux, initialement prévues le 31 mars 2020.
      Les élections des Conseils centraux sont reportées au 29 septembre 2020.

      Pour rappel, les élections des représentants des usagers (étudiants) appelés à siéger au sein des Conseils centraux se sont déroulées les 26 et 27 novembre 2019.

      Participez à l’avenir de votre université !

      • Dates clefs
      • Rôle des Conseils centraux
      • Candidater
      • Voter
      • Documents électoraux
      • 29 juin : affichage de la circulaire et des annexes (diffusion papier et électronique)
        1er septembre : affichage des listes électorales
        15 septembre à 16h : date limite de dépôt des listes de candidats au SAJIMA
        22 septembre : affichage des listes de candidature
        23 septembre à 16h : date limite de demande d’inscription et de rectification sur liste électorale des personnels devant en faire la demande au SAJIMA
        24 septembre : affichage des listes électorales consolidées
        28 septembre à 12h : date limite de dépôt des formulaires de procuration
        29 septembre de 9h à 17h : élections des Conseils centraux
        2 octobre : date limite de publication de la proclamation des résultats

        Pour plus de précisions, vous pouvez consulter la circulaire

      • Le Conseil d’Administration (CA)

        Le CA détermine la politique générale de l’université.
        Il vote notamment le budget, examine et approuve le contrat d’établissement, approuve les accords et conventions signés par le président de l’université.

        Il est composé de 36 membres dont :
        • 22 élus représentants des personnels
        • 6 représentants des usagers
        • 8 personnalités extérieures.

        La Commission de la Formation et de la Vie Universitaire (CFVU)

        La CFVU est consultée par le CA sur la politique de formation et les règles d’examens (modalités de contrôle de connaissances et compétences). Elle adopte des mesures de nature à permettre la mise en œuvre d’orientation des étudiants, la validation de leurs acquis et leur insertion professionnelle. Elle adopte également des mesures afin de favoriser la vie étudiante et de campus, les activités sportives, culturelles, sociales et de promotion de la santé.

        Elle est composée de 40 membres dont :
        • 20 élus représentants des personnels
        • 16 représentants des usagers
        • 4 personnalités extérieures.

        La Commission de la Recherche (CR)

        La CR est consultée par le CA sur les orientations des politiques de recherche, de documentation scientifique et technique, ainsi que sur la répartition des crédits de recherche.

        Elle est composée de 40 membres dont :
        • 32 élus représentants des personnels
        • 4 représentants des usagers
        • 4 personnalités extérieures.

      • Qui peut candidater ?

        Toute personne remplissant les conditions pour être inscrite sur liste électorale peut se porter candidat pour siéger aux Conseils centraux, conformément à leur appartenance à leur collège respectif.

        Circulaire des Elections aux Conseils centraux

        Comment candidater ?

        Les personnes souhaitant candidater doivent compléter la déclaration de liste de candidatures et les déclarations individuelles de candidatures accompagnées éventuellement de profession de foi et de déclaration(s).

        Déclaration de liste de candidatures :

        Tous les documents relatifs à la déclaration de listes de candidature sont consultables dans la rubrique « Documents électoraux ».

        Annexe 1 – liste de candidats CA collège A
        Annexe 1 – liste de candidats CA collège B
        Annexe 1 – liste de candidats CA collège BIATSS
        Annexe 1 – liste de candidats CFVU collège A1
        Annexe 1 – liste de candidats CFVU collège A2
        Annexe 1 – liste de candidats CFVU collège A3
        Annexe 1 – liste de candidats CFVU collège A4
        Annexe 1 – liste de candidats CFVU collège B1
        Annexe 1 – liste de candidats CFVU collège B2
        Annexe 1 – liste de candidats CFVU collège B3
        Annexe 1 – liste de candidats CFVU collège B4
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        Annexe 1 – liste de candidats CR collège B1-I
        Annexe 1 – liste de candidats CR collège B1-II
        Annexe 1 – liste de candidats CR collège B2
        Annexe 1 – liste de candidats CR collège B3
        Annexe 1 – liste de candidats CR collège B4
        Annexe 1 – liste de candidats CR collège C1-I
        Annexe 1 – liste de candidats CR collège C1-II
        Annexe 1 – liste de candidats CR collège C2
        Annexe 1 – liste de candidats CR collège C3
        Annexe 1 – liste de candidats CR collège C4
        Annexe 1 – liste de candidats CR collège D
        Annexe 1 – liste de candidats CR collège E
        Annexe 1 – liste de candidats CR collège F Annexe 2 – Déclaration individuelle de candidatures
        Annexe 4 – Déclaration de soutien

        Où candidater ?

        Les documents énumérés ci-dessus doivent être déposés :
        • par voie directe au Service des Affaires Juridiques, Institutionnelles des Marchés et des Achats (SAJIMA) bureau AP303 de l’université Sorbonne Paris Nord : campus de Villetaneuse – Bâtiment de la Présidence (2e étage)

        Du lundi au vendredi, de 9h30 à 12h30 et 13h30 à 17h

        • par voie postale impérativement en lettre recommandée avec accusé de réception

        Université Sorbonne Paris Nord
        SAJIMA
        99, avenue Jean-Baptiste Clément
        93 430 Villetaneuse

        Quand candidater ?

        Les documents énumérés ci-dessus faisant l’objet d’un dépôt direct au SAJIMA devront être remis au plus tard le 15 septembre 2020 à 16h. Les documents envoyés par voie postale doivent être postés au plus tard le 15 septembre 2020 à minuit, le cachet de la poste faisant foi.

      • Qui peut voter ?

        Toute personne inscrite d’office sur les listes électorales ou remplissant les conditions –indiquées dans la circulaire- pour être inscrite sur les listes électorales peut voter pour des représentants dans un ou plusieurs Conseil(s) central(-aux), conformément à son inscription sur les diverses listes électorales.

        Les électeurs -remplissant les conditions pour être inscrits d’office- qui constatent que leur nom ne figure pas sur les listes électorales ou qui relèvent une erreur les concernant sur lesdites listes, ont jusqu’au jour du scrutin pour demander leur inscription ou la rectification des listes.

        Comment s’inscrire sur liste électorale ?

        Les personnes qui ne sont pas inscrites d’office sur les listes électorales et qui remplissent les conditions pour être électeur doivent compléter le formulaire de demande d’inscription et le transmettre au SAJIMA, au plus tard le 23 septembre 2020 à 16h.

        Circulaire des Elections aux Conseils centraux
        Annexe 5 – Demande d’inscription des personnels enseignants chercheurs
        Annexe 6 – Demande d’inscription des personnels administratifs

        Comment voter ?

        Vote direct

        Pour voter, vous devez obligatoirement être inscrit sur les listes électorales le jour du scrutin et présenter un justificatif d’identité (carte d’identité, passeport, permis de conduire ou carte professionnelle).

        Le vote est secret et le passage par l’isoloir est individuel et obligatoire. Lors du vote, vous ne pouvez ni radier, ni ajouter des noms, ni changer l’ordre de présentation des candidats. Le panachage est interdit.

        Vote par procuration

        Les personnes qui ne peuvent pas être présentes le jour du scrutin ont la possibilité de voter par procuration.

        Pour ce faire, elles doivent remplir le formulaire de procuration et le faire enregistrer auprès du SAJIMA bureau AP301B (muni d’un justificatif d’identité) pour les services communs et centraux ou auprès des secrétariats de leur composante pour les agents qui y sont affectés.

        Le formulaire doit être déposé au plus tard le 28 septembre 2020 à 12h. Toute procuration qui n’aura pas fait l’objet d’un enregistrement préalable sera refusée le jour du scrutin.

        Dans l’hypothèse où un électeur se trouve dans une situation imprévisible (accident, déplacement non prévu…) ou absent au moment de la publication de la circulaire qui l’empêche de voter personnellement, cet électeur (le mandant) est exceptionnellement autorisé à adresser sa procuration signée et sa pièce d’identité en PDF au SAJIMA au plus tard le 28 septembre 2020. Le mandant doit indiquer la raison de son indisponibilité.
        Le SAJIMA lui adressera sa procuration dûment numérotée par retour de mail.

        Le mandataire doit faire partie du même collège, sous collège ou section le cas échéant que le mandant.
        Nul ne peut être porteur de plus de deux mandats.

        Le mandant est la personne qui donne une procuration à un autre électeur.
        Le mandataire est la personne qui reçoit la procuration et qui vote pour le mandant.

        Annexe 3 – Procuration

        Où voter ?

        Il y a 3 bureaux de vote :
        • un bureau de vote sur le campus de Villetaneuse : salles AP201 et AP202
        • un bureau de vote sur le campus de Bobigny : salles 1-141
        • un bureau de vote sur le campus de Saint-Denis : salles A302, A303 et A304

        Quand voter ?

        Le scrutin se déroule le mardi 29 septembre 2020 de 9h à 17h sans interruption, pour les 3 bureaux de vote.

        Pré-campagne / campagne électorale

        Campagne pré-électorale

        Toute personne éligible peut demander communication de l’adresse mail créée spécialement pour les élections 2020 concernant les trois conseils centraux.

        La demande est à adresser par mail au SAJIMA :

        Des messages pourront être envoyés sur la messagerie des personnels sus désignés, sans réponse possible, accompagnés, le cas échéant, de fichiers joints, dans la limite de 5 MO maximum.

        Tout message doit avoir pour objet exclusif les élections de l’Université Sorbonne Paris Nord.

        Aucun message ne doit contenir des propos injurieux, diffamatoires ou pouvant nuire à la sincérité du scrutin.

        Toute personne éligible a la possibilité d’organiser des réunions d’information.

        La demande de réservation de salle doit être adressée au SAJIMA par mail ().

        Toute autre demande doit être adressée par mail au SAJIMA.

        Campagne électorale

        La campagne électorale se déroule du mardi 22 septembre au mardi 29 septembre 2020 inclus.

        A partir du mardi 22 septembre 2020, seuls les délégués de liste ou candidats, lorsqu’il n’y a qu’un siège à pourvoir, validés pourront demander communication de l’adresse mail créée spécialement pour les élections 2020 concernant les trois conseils centraux et envoyer des messages sur la messagerie des personnels sus désignés, sans réponse possible, accompagnés, le cas échéant, de fichiers joints, dans la limite de 5 MO maximum.

        Tout message doit avoir pour objet exclusif les élections à l’Université Sorbonne Paris Nord.

        Aucun message ne doit contenir des propos injurieux, diffamatoires ou pouvant nuire à la sincérité du scrutin.

        Tout délégué de liste ou candidat, lorsqu’il n’y a qu’un seul siège à pourvoir, a la possibilité d’organiser des réunions d’information.

        La demande de réservation de salle doit être adressée au SAJIMA (). Toute autre demande doit être adressée par mail au SAJIMA.

        Un espace d’expression dédié aux candidats aux élections des conseils centraux est accessible sur l’ENT à l’adresse suivante :
        https://elections.univ-paris13.fr/

      • Circulaire des Elections aux Conseils centraux

        Déclaration de liste de candidatures :

        Annexe 2 – Déclaration individuelle de candidatures
        Annexe 3 – Procuration
        Annexe 4 – Déclaration de soutien
        Annexe 5 – Demande d’inscription des personnels enseignants chercheurs
        Annexe 6 – Demande d’inscription des personnels administratifs
        Annexe 7 – Calendrier des opérations électorales


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